Réponse aux questions des Sénateurs concernant le statut des guides-conférenciers

Le 30 mars 2017, la ministre de la Culture a répondu à plusieurs questions écrites  des Sénateurs sur le statut des guides-conférenciers dont la plus ancienne avait déjà deux ans !

Question écrite n° 14931 de M. Jean Desessard (Paris – ECOLO)  publiée dans le JO Sénat du 19/02/2015 – page 360

M. Jean Desessard attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification sur la réforme du statut des guides-conférenciers. 
 
L'article 10 de la loi n° 2014-1545 du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises autorise le Gouvernement à légiférer par ordonnance aux fins de « supprimer ou de simplifier les régimes d'autorisation préalable » auxquels sont soumis les guides-conférenciers afin de les remplacer par des « régimes déclaratifs », ce qui signifie en réalité la fin de la carte identifiant les membres de cette profession. 
 
La norme EN 13809:2003 du comité européen de normalisation fait clairement la distinction entre d'un côté les guides touristiques qui « interprètent le patrimoine culturel et naturel d'une aire géographique déterminée » sur la base d'une « qualification spécifique pour guider sur ce territoire » et de l'autre, les directeurs de circuits ou accompagnateurs qui sont simplement chargés du bon déroulement du voyage pour les touristes. 
 
Le projet de réforme du Gouvernement permettrait à des accompagnateurs étrangers de guider les touristes et de commenter ces visites sans aucune formation préalable. Il en résulterait une confusion entre les guides-conférenciers et les autres accompagnateurs touristiques qui ne proposent pas le même service et n'ont pas les mêmes compétences pour partager la connaissance de notre patrimoine culturel. 
 
Cette réforme menace en effet une valeur indissociable de notre patrimoine culturel : la transmission. À l'heure où l'on s'interroge sur un possible retour de l'enseignement de la morale à l'école, il n'est pas possible dans le même temps de déprécier la transmission culturelle, fer de lance du rayonnement des valeurs de notre pays à travers le monde. 
 
Il souhaiterait donc alerter le Gouvernement sur la confusion entre deux métiers bien distincts qu'entraîne le projet de réforme et connaître ses intentions quant à son contenu.

Question écrite n° 18253 de M. Jean-Pierre Leleux (Alpes-Maritimes – Les Républicains-R)  publiée dans le JO Sénat du 15/10/2015 – page 2404

Question écrite n° 24165 de M. Jean-Claude Leroy (Pas-de-Calais – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 01/12/2016 – page 5137

Question écrite n° 23588 de Mme Corinne Imbert (Charente-Maritime – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 20/10/2016 – page 4550

Question écrite n° 23611 de M. Bernard Fournier (Loire – Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 20/10/2016 – page 4551

Question écrite n° 23769 de M. Rachel Mazuir (Ain – Socialiste et républicain)
publiée dans le JO Sénat du 03/11/2016 – page 4794

Question écrite n° 23516 de M. Antoine Lefèvre (Aisne – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 13/10/2016 – page 4390

décembre 2015 – Questions écrites des parlementaires sur le statut des guides-conférenciers

Suite au courrier du syndicat SPGIC, 13 députés et sénateurs ont déposé en novembre et décembre 2015  une question écrite à la ministre de la Culture pour demander un statut du guide-conférencier.

Merci aux élus Daniel Boisserie, Jacques Cresta, François de Mazières, Marie-Hélène Fabre, Martine Faure, Edith Gueugnau, Alain Houpert, Antoine Lefèvre, Jean-Marie Sermier, Roger Karoutchi, Eric Jalton, Martial Saddier et Simon Sutour.
Pour accéder au texte de chaque question télécharger le tableau excel à télécharger ci-dessous.
questions-parlementaires-statut

Un sénateur et un député ont par ailleurs écrit au SPGIC, pour exprimer leur soutien à la profession de guide-conférencier, Patrick Abate et Alain Bocquet qui a transmis au SPGIC le courrier qu’il a écrit à M Fekl.

courrier de P Abate, sénateur de Moselle
courrier de P Abate, sénateur de Moselle

 

novembre 2015 – Les guides-conférenciers s’adressent aux parlementaires

Le SPGIC  a écrit aux députés et sénateurs :

Depuis bientôt un an (hiver 2014), les guides conférenciers se battent pour ne pas disparaître.
Le sujet n’est pas négligeable. Même s’il ne concerne directement que quelques milliers de personnes, c’est en fait toute l’industrie du tourisme en France qui serait directement impactée par leur disparition.
Le tourisme est un secteur d’activité majeur de notre économie et les guides professionnels, formés, en sont un rouage important : ils sont en contact direct avec les touristes, font la promotion de la France et assurent la bonne préservation du patrimoine.
Par leur travail en France, déclaré, ils assurent des revenus à l’Etat (cotisations, TVA, impôts).

Or, aujourd’hui, sous prétexte que notre diplôme serait un obstacle à l’emploi, le gouvernement prétend que tout un chacun doit avoir le droit de guider en France, sans aucune vérification des compétences. Il nous présente un projet de plate-forme numérique où les guides professionnels sont associés sous une même dénomination « guides » à des amateurs, des étudiants, des dilettantes.

L’ensemble des professionnels du tourisme considère cette idée aberrante.
Le public interrogé trouve incongru que n’importe qui puisse avoir le droit de guider.
Enfin les guides professionnels eux-mêmes savent ce qu’ils encourent puisqu’une première déréglementation en 1992 a déjà provoqué un séisme et la disparition d’une partie de l’activité.

La réglementation de cette profession, loin d’être un frein à l’emploi en France, est en réalité une nécessité absolue pour sa préservation.
Les guides conférenciers ne demandent pas un monopole, mais bien un statut juridique, d’autant plus facile à établir qu’il peut être basé sur deux normes européennes déjà existantes, normes que la France a transposées.

La création d’un statut juridique des guides conférenciers basé sur ces normes, ne coûterait rien à l’Etat et au contraire, pourrait lui rapporter beaucoup en termes d’image comme de revenus.
Ce statut générerait des retombées économiques directes et indirectes. Il serait un modèle pour l’ensemble des pays européens.

La France remplirait encore une fois son rôle si elle montrait sa volonté de respecter et protéger son patrimoine en valorisant les acteurs qui sont professionnellement au service de sa promotion, sa divulgation et sa bonne interprétation. Elle donnerait un signe fort à la Commission européenne qui cherche à valoriser le patrimoine européen et sa culture et à l’UNESCO en respectant les chartes dont elle est signataire.

Le sujet n’est pas clivant, au contraire. Il recueille un consensus unique.
Ce statut remplirait un rôle social de protection d’une profession en grand danger de disparition ; il permettrait la survie des acteurs qui participent au développement du tourisme en régions et font la promotion de la diversité patrimoniale française afin d’inciter les touristes à sortir des sentiers battus habituels. Cela va dans le sens du ministre en charge du tourisme.

Nous vous demandons de ne pas accepter un projet, une ordonnance, qui acterait notre disparition. Nous espérons que vous soutiendrez ce projet de statut juridique et sommes à votre disposition pour de plus amples informations.

Le Syndicat Professionnel GIC

Deux députés ont posé une question écrite à Fleur Pellerin, ministre de la Culture

Guides-conférenciers : plus de 100 questions écrites au gouvernement

Depuis janvier 2015, 94 Parlementaires, Députés et Sénateurs ont posé une question écrite concernant la réforme souhaitée par le gouvernement français de la profession de guide-conférencier.
Depuis novembre 2015, 12 parlementaires ont déposé une question concernant la demande d’un statut pour les guides-conférenciers suite au courrier envoyé par notre syndicat à chaque parlementaire. 

En l’absence d’un ministère de tutelle clairement défini , les questions ont été posées à la Ministre de la Culture (33 questions) , au Ministre de l’Economie (24 questions), au Ministre des Affaires Etrangères (3 questions) , au Secrétaire d’Etat chargé de la Réforme de l’État et de la simplification ( 16 questions) , au Secrétaire d’Etat au Commerce extérieur et de la promotion du Tourisme (10 questions)
Questions-parlementaires

décembre 2014 – Les guides-conférenciers ne sont pas concernés par la loi Macron

Mais, l’étude d’impact du 13 novembre 2014, document de travail pour le projet de loi pour la croissance et l’activité, consacrait 3 pages à la suppression des exigences de carte professionnelle pour l’activité de guide conférencier ….. (cf p 71,72,73).

Extrait : Une simplification de ces règles présente des avantages macro-économiques importants en matière d’augmentation de la compétitivité. En effet, il s’agit d’une réduction des barrières réglementaires pouvant ainsi conduire à une plus grande concurrence et, ainsi, renforcer les incitations au développement de l’innovation. Parallèlement, la simplification contribue à l’amélioration de la situation de l’emploi, puisque la réduction des barrières peut faciliter l’accès des jeunes au marché de l’emploi et permettre une mobilité plus forte des professionnels.
IV- Présentation et analyse des impacts des dispositions envisagées
L’activité de guide-conférencier est une profession où les barrières à l’entrée empêchent le potentiel d’emploi de se réaliser. Une première cause est la formation, avec des conditions de diplômes qui peuvent se révéler inadaptées, aussi bien en volume d’offre éducative qu’en adéquation avec les nécessités d’exercice de la profession. Les formations universitaires de guide-conférencier, à savoir les licences ou les masters spécialisés (de type « tourisme et valorisation du patrimoine »), forment environ 200 à 300 étudiants par an. Ce vivier de compétences apparaît assez limité à l’heure ou la profession de guide-conférencier se diversifie. Il est donc nécessaire de permettre à un nombre plus important de diplômés de l’enseignement supérieur d’entrer dans la profession.
Cette adaptation législative permettra de réaliser des économies pour les autorités compétentes comme pour les professionnels. Pour ces derniers, cette transformation est surtout facteur d’accélération de la vie économique puisqu’elle permet un démarrage de l’activité ou du projet plus rapide, dès le dépôt de la déclaration, et ce sans attendre la délivrance éventuelle d’une autorisation d’exercer. Ce gain peut être apprécié par le chiffre d’affaires anticipé perçu grâce à la réduction de ces délais.

En savoir plus : la tutelle du tourisme depuis 2009

Emmanuel Macron, actuel Ministre de l’Economie était en 2008 sous la Présidence Sarkozy, Rapporteur général adjoint de la Commission Attali pour la libération de la croissance française .

Ce rapport propose 300 décisions pour changer la France, les décisions 107 à 113 sont consacrées au tourisme. « Développer le tourisme pour capter une plus grande part de la croissance mondiale dans ce secteur ».

En savoir plus sur les liens entre la loi Macron et les 300 mesures de la commission Attali. 

Finalement, la suppression de la carte professionnelle des guides-conférenciers a été retirée du projet de loi Macron en décembre 2014. Le 17 décembre 2014, M Emmanuel Macron le confirme dans sa réponse à la question de Mme Sophie Dessus, lors d’une séance de la Délégation aux Droits des Femmes.

réponse de M. Macron : « (…) Pour ce qui est des guides-conférenciers et des guides-conférencières le projet de loi ne porte plus disposition sur le sujet. Dans une version antérieure qui avait fuité il y avait des éléments de simplification qui avaient été proposés par le comité compétent de Thierry Mandon. Ces dispositions ont été sorties donc vous pourrez rassurer Madame la Députée, les guides-conférenciers comme les guides conférencières. « 

 

La suppression de la carte de guide-conférenciers a été retirée de la loi Macron, MAIS Les arguments pour la suppression de la carte professionnelle  sont toujours défendus par les  représentants de Bercy aux réunions de concertation organisées par le Ministère de la Culture en 2015.

 

 

12 mai 2015 – Question orale au Sénat sur le devenir de la profession de guide-conférencier

Extrait de la Séance du 12 mai 2015 (compte rendu intégral des débats)

le président. La parole est à Mme Gisèle Jourda, auteur de la question n° 1058, adressée à Mme la ministre de la culture et de la communication.

Mme Gisèle Jourda. Ma question porte sur le devenir de la profession des guides-conférenciers sur notre sol.
Pour le département de l’Aude, le tourisme constitue l’un des axes majeurs du développement économique. Historiquement liés à la mise en exergue du patrimoine audois, les guides-conférenciers sont l’élément moteur de qualité de sa mise en valeur.
Une réforme récente soulève la question de sa déréglementation, laquelle impacte au bas mot une trentaine de guides-conférenciers pour ce qui concerne notre territoire.
La réglementation des métiers du guidage a été réformée par le décret du 1er août 2011 relatif aux personnes qualifiées pour la conduite de visites commentées dans les musées et monuments historiques. Ainsi, les quatre professions réglementées de guide-interprète régional, guide-interprète national, guide-conférencier des villes et pays d’art et d’histoire et guide-conférencier national ont été remplacées par une unique profession, celle de guide-conférencier.
La formation universitaire pour y accéder dispense des enseignements en histoire, en histoire de l’art, en médiation culturelle, en langues étrangères, mais surtout une approche technique du métier qui en garantit la spécificité et la qualité, aboutissant à la délivrance d’une carte professionnelle dont seule l’obtention permet l’exercice du métier de guide.
L’article 10 de la loi du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises a remplacé certains régimes d’autorisation préalable par des régimes déclaratifs. Ce système déclaratif permettra ainsi à toute personne désirant conduire des visites guidées de le faire sans diplôme spécifique, autrement dit sans garantie ni contrôle des compétences et contenus scientifiques. Ainsi, il sera possible de faire visiter la cité de Carcassonne, classée au patrimoine mondial de l’humanité, sans avoir à prouver ses connaissances sur le patrimoine audois.
Cette loi de simplification vise également à simplifier les dispositifs de droits de parole pour les guides étrangers ressortissants de l’Union européenne, mais ce sans valeur de réciprocité et sans qu’aucun contrôle ne soit mis en place pour s’assurer de l’exactitude de leurs propos !

Quel dommage pour notre patrimoine, et quel contresens lorsque l’on connaît notre investissement en vue du classement des châteaux du pays cathare au patrimoine mondial de l’humanité !
L’effet d’aubaine créé par ce texte aura des conséquences dommageables pour la qualité de la profession et, a fortiori, pour les acteurs touristiques locaux qui s’en trouveront affaiblis.
« Affaibli » est le terme adéquat, car la profession de guide-conférencier est déjà soumise à une grande précarité due à la saisonnalité de son activité, mais également à sa nécessaire organisation autour du travail à la vacation ou à la prestation.
N’oublions pas que la plupart des guides-conférenciers sont des travailleurs indépendants, qui contribuent à l’essor économique de notre territoire grâce à leur activité d’entrepreneur. Cette ouverture unilatérale à la concurrence et à la compétitivité menace donc clairement la profession.

C’est pourquoi je souhaiterais connaître les intentions exactes du Gouvernement en la matière. Quel sera le contenu des ordonnances ? Qu’envisagez-vous en termes de modalités de contrôle et de sanctions ? Comptez-vous prévoir des aménagements ?

La parole est à M. le secrétaire d’État.

  1. Thierry Braillard, / secrétaire d’État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports.

Madame la sénatrice, je ne sais pas si je répondrai à toutes les questions que vous avez posées, mais je vais en tout cas vous donner le point de vue du Gouvernement

Le régime professionnel des guides-conférenciers a connu en 2011 une refonte importante, qui a permis la création d’un statut unique. La délivrance de la carte professionnelle en préfecture sur production de pièces attestant des qualifications, diplômes et formations requis matérialise cette réforme.
Environ 10 000 guides-conférenciers sont actuellement détenteurs de la carte professionnelle.
L’annonce d’une ordonnance supprimant cette carte et instaurant un régime déclaratif se substituant au régime actuellement en vigueur a suscité de nombreuses réactions, notamment de la part des associations de guides-conférenciers.
Redoutant la dégradation des conditions d’exercice de leur métier, la déqualification des prestations et le recrutement d’un personnel insuffisamment formé, les organisations professionnelles du secteur ont immédiatement alerté les services de Mme la ministre de la culture et de la communication. Leurs inquiétudes, relayées par de nombreux parlementaires, mettent en lumière le maillage territorial de cette profession qui participe activement aux enjeux de développement touristique en valorisant le réseau patrimonial français, dont la densité est exceptionnelle.
Au sein d’un comité de pilotage interministériel formé en octobre 2014, Mme la ministre de la culture et de la communication a fait valoir que des pistes d’amélioration de la réforme de 2011 devaient être envisagées, mais qu’elles devaient être concertées avec les organisations professionnelles concernées. Elle a rappelé par ailleurs l’urgence de dispositions spécifiques à concevoir pour les tour-opérateurs établis en dehors de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen.

Les organisations professionnelles représentant les guides-conférenciers ont été reçues à différentes reprises. Le 3 mars dernier, les éléments d’information suivants leur ont été présentés.
Le régime d’autorisation préalable d’exercice du métier de guide-conférencier ainsi que la carte ou le badge professionnel sont conservés, et les évolutions envisagées ne nécessitent pas le recours à un projet d’ordonnance.
Des actualisations seront ainsi apportées à l’arrêté listant les diplômes et les formations requis, en réintroduisant notamment des établissements d’enseignement supérieur du ministère de la culture et de la communication dans la liste des établissements habilités.
Le passage à la dématérialisation de la procédure administrative d’autorisation d’exercer est envisagé à l’horizon 2016, avec la création d’un registre national en ligne.
Ce registre, régulièrement mis à jour, aura également pour vocation de valoriser la profession et ses domaines de compétences. Les organisations professionnelles seront associées à cette transition numérique.

Enfin, Mme la ministre de la culture et de la communication a rappelé qu’un groupe de travail sur les métiers du guidage et de la médiation sera mis en place prochainement.

Telles sont, madame la sénatrice, les éléments que Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, m’a demandé de vous transmettre.
le président.La parole est à Mme Gisèle Jourda.

Mme Gisèle Jourda.J’ai bien noté, monsieur le secrétaire d’État, la volonté de concertation et d’association des organismes touchés par cette refonte du métier de guide-conférencier.
Nous serons vigilants à cet égard, car il faut absolument soutenir ces entrepreneurs qui, en réalisant le maillage de notre territoire, assurent la spécificité de l’identité culturelle française.

Video de la question orale de Mme G Jourda